Mentions légales

Introduction
En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.
Paragraphes
Texte

Décharge de responsabilité

Les informations contenues sur le site http://www.sarrade.fr de Sarrade ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.
Sarrade n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web.

Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Sarrade ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Sarrade n'a aucun contrôle.

Propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web http://www.sarrade.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Pour toute information complémentaire, contactez-nous via le formulaire du site.

Loi "Informatique et Libertés" :

Toutes les informations nominatives, photographies ou autres données à caractère personnel sont recueillies et utilisées pour un usage strictement professionnel. Elles sont traitées dans le cadre de nos principes de traitement des données personnelles et dans le respect des dispositions légales en vigueur.
Nous vous rappelons que, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, modifiée en 2004, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de toute donnée personnelle portée à notre connaissance. Vous pouvez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant en envoyant un mail à notre correspondante informatique et libertés à l'adresse suivante : cil@maisadour.com ou alors par courrier à  Sarrade - Catherine ZACCARINI - CIL - B.P. 27 - 40001 Mont-de-Marsan Cedex

Recueil d'informations à caractère nominatif :

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des personnes par l'intermédiaire d'un formulaire de contact sont destinées à Sarrade et ne sauraient être transmises à des tiers.

 

Éditeur :

SARRADE SAS
Société par Actions Simplifiée
Siège social : ZA la Téoulère – 40280 Saint-Pierre-du-Mont
Adresse postale : ZA la Téoulère – 40280 Saint-Pierre-du-Mont
Tél. : 05.58.05.45.00
Email : communication@sarrade.fr
Capital social : 50 000 euros
SIRET : 485 397 962 00013
RCS : Mont-de-Marsan 485 397 962
N° TVA intracommunautaire : FR 22 485397962
Code APE : 153 E
Directeur de publication : Dominique DUPRAT, en qualité de Directeur Général

Conception, Réalisation :

Smile SAS
20 rue des Jardins – 92600 Asnières-sur-Seine
Tél. : 01.41.40.11.00
RCS Nanterre 378 615 363

Hébergeur :

Digitalcube
SARL
2, rue de Pontoise – 95650 Puiseux-Pontoise
Tél. : 01.34.48.75.63
SIRET : 444 901 169 00029
RCS Pontoise